Modification des textes de lois

Article 4 - autodéfense et Assistance
a) En cas d'aggression a votre encontre, vous étes autoriser a tenter de neutraliser votre aggréseur pour prévenire d'autres bléssure a votre encontre, la riposte ne devra pas étre disproportionné, si la personne vous ataque a main nue ou avec une armes blanche vous n'etes pas autoriser a riposter avec une arme a feu, vous n'étes autoriser a riposter avec une arme a feu que si votre aggréseur et lui meme équippé d'une arme a feu.
b) Si une personnes est en danger et recois des coup et bléssure de la part d'un aggreseur, vous étes autoriser a venir aider la victime si elle n'est pas ou plus en mesure de se défendre efficacement face a l'aggreseur.
c) Dans le cas ou une personne est assigné la défense d'un batiment contre les agresseurs possibles, cette personnes devra avoire recu l'accord du maire et signalé a la mairie et au poste de police.

Annexe - Peines et sanctions
a) Un avertissement pénal est définie comme une notification dans un casiers judiciaire, en cas de multiplication des avertissement des sanctions plus lourdes doivent étres entreprises.
b) Une sanction judiciaire est définie comme une amende ne devant pas excéder $30, et/ou une peine de prison ne devant pas excéder une semaine (détention préventive incluse). Aucune libération sous caution n'est envisageable. Le choix et l'application de la peine est laissée à l'entière discrétion du Capitaine de Police. L'accusé se sentant accusé à tors ou jugeant la peine disproportionnée pourra déposer un recours en justice auprès du Tribunal Fédéral.
c) Une poursuite judiciaire est définie comme une injonction à comparaitre devant le Tribunal Fédéral lors d'un procès où le Juge décidera de la peine à appliquer. La peine n'est théoriquement pas limitée en matière d'amende, de caution et de durée d'emprisonnement. L'accusé devra être placé sous controle de la Police durant son procès, ou pourra éventuellement être relaché sous réserve qu'une caution, dont le montant sera fixé par le Juge, soit versée.

Article 3 - Délits courants
a) Les vols, les ripostes d'un membre du groupe non signalé a la mairie, l'outrage a agent(insultes, provocation) et le harcélement(insulte répété, perturbation de la vie privée) sont passible d'avertissements pénaux.
b) Les coups et blessures (à mains nues ou à l'arme blanche, n'occasionnant que des blessures légères) ainsi que les atteintes à la propriété ou à la vie privée ( fouille, escroquerie) sont passibles de sanctions judiciaires, sous réserve exclusive que la victime porte plainte auprès des services de Police. Dans le cas contraire, les agents seront tenus de ne pas intervenir.
c) L'attaque aggravée (à main armée et/ou occasionnant des blessures sérieuses), le meurtre et la tentative de meurtre sont des délits punis de pousuites judiciaires. Le dépot d'une plainte n'est pas indispensable à l'ouverture d'une procédure, la municipalité pouvant assurer le rôle de partie civile.

Article 4 - autodéfense et Assistance
a) En cas d'aggression a votre encontre, vous étes autoriser a tenter de neutraliser votre aggréseur pour prévenire d'autres bléssure a votre encontre.Cependant la veangence est a exclure.
b) Si une personnes est en danger et recois des coup et bléssure de la part d'un aggreseur, vous étes autoriser a venir aider la victime si elle n'est pas ou plus en mesure de se défendre efficacement face a l'aggreseur.
c) Dans le cas ou une personne est assigné la défense d'un batiment contre les agresseurs possibles, cette personnes devra avoire recu l'accord du maire et signalé au poste de police.

Amendement 1 : L'intérogatoire n'est desormais plus un delit.

Amendement 2 : L'outrage a Agent, le Harcélement,les plaintes abusives, l'usurbation d'identité et la violence moral sont passible de sanction judiciaire.

Annexe - Peines et sanctions
a) Une sanction judiciaire est définie comme une amende ne devant pas excéder $30, et/ou une peine de prison ne devant pas excéder une semaine (détention préventive incluse). Aucune libération sous caution n'est envisageable. Le choix et l'application de la peine est laissée à l'entière discrétion du Capitaine de Police. L'accusé se sentant accusé à tors ou jugeant la peine disproportionnée pourra déposer un recours en justice auprès du Tribunal Fédéral.
b) Une poursuite judiciaire est définie comme une injonction à comparaitre devant le Tribunal Fédéral lors d'un procès où le Juge décidera de la peine à appliquer. La peine n'est théoriquement pas limitée en matière d'amende, de caution et de durée d'emprisonnement. L'accusé devra être placé sous controle de la Police durant son procès, ou pourra éventuellement être relaché sous réserve qu'une caution, dont le montant sera fixé par le Juge, soit versée.

Article 1 - Prohibition d'alcool
a) Toute personne consommant ou possédant de l'alcool sur le territoire s'expose à des sanctions judiciaires. L'alcool incriminé sera également confisqué pour destruction.
b) Toute personne produisant ou faisant le commerce de boisson alcoolisée, quelle qu'elle soit, s'expose à des poursuites judiciaires. Tout alcool et matériel de production sera confisqué et placé sous protection de la police.

Article 2 - Armes à feu
a) Toute personne possédant une arme à feu non répertoriée auprès des services de Police, ou ne bénéficiant pas d'un permis adéquat, s'expose à sa confisquation et à des sanctions judiciaires.
b) Toute personne faisant le commerce d'armes à feu sans autorisation du Maire et surveillance de la Police s'expose à voir son entreprise liquidée et à des sanctions judiciaires.
c) La vente d'arme à des personnes n'ayant pas de permis adéquat et/ou n'ayant pas déclaré l'arme en question auprès des services de Police est punie de poursuites judiciaires.

Article 3 - Délits courants
a) Les atteintes à la propriété ou à la vie privée (fouille), l'outrage è agent et le harcèlement, sont passibles de sanctions judiciaires, sous réserve exclusive que la victime porte plainte auprès des services de Police. Dans le cas contraire, les agents seront tenus de ne pas intervenir.
b) Les coups et blessures (à mains nues ou à l'arme blanche, n'occasionnant que des blessures légères) ainsi que les vols, escroquerie et braquage sont passible de sanctions judiciaires, aucune plainte n'est cependant nécéssaire.
c) L'attaque aggravée (à main armée et/ou occasionnant des blessures sérieuses), le meurtre et la tentative de meurtre sont des délits punis de pousuites judiciaires. Le dépot d'une plainte n'est pas indispensable à l'ouverture d'une procédure, la municipalité pouvant assurer le rôle de partie civile.

Article 4 - Autodéfense et Assistance
a) En cas d'agression à votre encontre, vous étes autorisé à tenter de neutraliser votre agresseur pour prévenir d'autres blessures.
b) Si une personnes est en danger et reçoit des cousp et blessure de la part d'un agresseur, vous êtes autorisé à venir en aide à la victime si elle n'est pas ou plus en mesure de se défendre efficacement.
c) Dans le cas ou une personne est assignée à la défense d'un batiment contre les agressions, cette personnes devra avoir recu l'accord du maire et été signalée au poste de police.